Politique d’expédition
LIVRAISON
1. Territoire
Les Œuvres proposées sont livrées en France, dans la majorité des pays d’Europe et dans plusieurs pays à l’international.
Si votre pays ne figure pas parmi les destinations disponibles au moment de la commande, ou si la livraison semble impossible, vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse suivante : boutique@atelierdulyseditions.fr
Les Œuvres sont expédiées à l'adresse de Livraison que le Client aura indiquée au cours du processus de commande.
2. Délai d'expédition
Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des Œuvres en stock sont mentionnés sur le Site. Ces délais s'entendent hors weekends ou jours fériés et chômés.
Un message électronique à l’adresse e-mail indiquée par le Client sera automatiquement adressé lors de l’expédition.
3. Délais et frais de livraison
Au cours du processus de commande, l’ATELIER DU LYS indique au Client les délais et formules d'expédition possibles pour les Œuvres achetées. Les coûts d'expédition sont calculés en fonction, du poids du colis, du transporteur, de l'adresse de livraison, des droits de douanes et taxe d’importation.
Ces coûts ainsi que celui de l’assurance seront dus par le Client en sus du prix des Œuvres achetées.
Le détail des délais et frais est détaillé sur le Site.
4. Modalités de livraison
Les modes de livraison suivants sont disponibles :
- En France, Europe, Monde
- à domicile
- En livraison standard
Le colis sera remis au Client directement contre signature et sur présentation d’une pièce d’identité. Si le Client souhaite être représenté, il devra remettre un mandat écrit, daté et signé à son représentant, ainsi qu’une copie de sa pièce d’identité et de celle du représentant et remettre ces documents au livreur.
En cas d'absence, un avis de passage sera laissé au Client afin de lui permettre d'aller chercher son colis dans un point relais du transporteur. À défaut, de nouveaux frais de livraison et de prolongation d’assurance pourront être facturés au Client.
5. Problèmes de livraison
En cas de manquement de l’ATELIER DU LYS à son obligation de délivrance du bien, le Client peut :
1) Notifier par écrit à l’ATELIER DU LYS la suspension du paiement de tout ou partie du prix jusqu'à ce que cette dernière s'exécute en détaillant le(s) manquement(s), dans les conditions des articles 1219 et 1220 du code civil ;
2) Résoudre le contrat si, après avoir mis en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception l’ATELIER DU LYS d'effectuer la délivrance de l’Œuvre dans un délai supplémentaire raisonnable (au minimum vingt jours), cette dernière ne s’est pas exécutée dans ce délai.
La vente est considérée comme résolue à la réception par l’ATELIER DU LYS de l'écrit l'informant de cette résolution et de ses motifs, à moins qu’elle ne se soit exécutée entre-temps.
Le Client peut toutefois immédiatement résoudre le contrat :
1) Lorsque l’ATELIER DU LYS refuse de délivrer l’Œuvre ou lorsqu'il est manifeste qu'elle ne la livrera pas ;
2) Lorsque l’ATELIER DU LYS n'exécute pas son obligation de délivrance de l’Œuvre à la date ou à l'expiration du délai prévu à l'article L. 216-1 du Code de la consommation et que cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat.
Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du Client avant la conclusion du contrat. Il est fortement recommandé au Client de communiquer par écrit à l’ATELIER DU LYS s’il considère cette condition comme essentielle.
Lorsque le contrat est résolu dans les conditions susmentionnées, l’ATELIER DU LYS rembourse le Client de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé par écrit.
EMBALLAGE
Les Œuvres seront emballées afin de garantir un maximum de protection pour les Œuvres pendant la livraison.
Les Clients s'engagent à respecter les mêmes normes lorsqu'ils retournent des Œuvres dans les conditions fixées à l’article 5 des CGV.